Le système de réglementation de l'électricité au Québec est unique et étonnamment compliqué. La structure de base est facile à comprendre : Une entreprise publique verticalement intégrée (Hydro-Québec) est organisée par "séparation fonctionnelle" en unités d'exploitation distinctes, pour la distribution, le transport et la production. La distribution et le transport sont soumis à la réglementation de la Régie de l'énergie, tandis que la production n'est pas réglementée.
Lorsque ce régime a été créé en 2000, un contrat a été établi par la loi pour s'assurer que les consommateurs québécois continueraient à bénéficier de la production à faible coût existante. En vertu de ce "contrat patrimonial", HQ Distribution (HQD) a droit à un important bloc de puissance et d'énergie provenant d'HQ Generation (généralement connu sous le nom d'HQ Production, ou HQP), à un prix fixe d'environ 3 ¢/kWh. Ses besoins supplémentaires doivent être achetés par le biais d'appels d'offres concurrentiels, auxquels HQP peut également participer.
Le contrat patrimonial fixe non seulement la quantité d'énergie mise à la disposition de HQD (165 TWh/an, après pertes), mais aussi la quantité d'énergie disponible à tout moment. Ainsi, par exemple, HQD a le droit, au cours de l'année, de prendre plus de 34 000 MW pendant seulement deux heures, de prendre entre 33 000 et 34 000 MW pendant 8 heures, et ainsi de suite, comme on peut le voir sur cette photo. Graphique du pouvoir patrimonial de la HQD.
Il n'y a aucune limite quant au moment de l'année où HQD peut utiliser chacune de ces allocations horaires (appelées " bâtonnets "). Comme les charges du Québec sont très dépendantes des conditions météorologiques (et que les conditions météorologiques en décembre varient énormément d'une année à l'autre), le bâtonnet précis qui sera appliqué à chaque heure ne peut être connu avec certitude qu'une fois l'année terminée.
HQD déploie beaucoup d'efforts pour s'assurer qu'elle ne dépasse pas ses allocations patrimoniales, et ses principaux outils pour ce faire sont a) le maintien d'une estimation continue des bâtonnets susceptibles d'être appliqués à certaines heures, et b) l'achat d'énergie sur les marchés à court terme pour réduire la quantité d'énergie qu'elle prend de HQP pendant les heures où il y a un risque de dépassement de son allocation patrimoniale.
Les prix sur le marché à court terme varient considérablement - de 2 ¢/kWh ou moins pendant la nuit lorsque le temps est doux, à 50 ¢/kWh ou plus pendant les périodes de pointe.